Esport et centres équestres : une baisse de TVA qui fait débat

La récente réduction de la TVA à 5,5 % pour les compétitions d’esport et les centres équestres à partir du 1er janvier 2024 a déclenché un débat parmi divers secteurs sportifs. Alors que les amateurs d’esport et d’équitation célèbrent, d’autres, notamment les clubs de gym et les installations de football à cinq, réclament des concessions fiscales similaires.

Virgile Caillet, Délégué Général de l’Union Sport & Cycle, exprime le mécontentement des activités sportives commerciales et de loisirs après la réduction de la TVA. Dans une tribune du 6 novembre, le secteur dénonce « l’injustice fiscale » alors que ses 7 000 établissements, tels que les salles d’escalade, les terrains de football à cinq et les centres de fitness, restent soumis au taux standard de 20 %. Virgile Caillet plaide pour l’égalité de traitement, se demandant pourquoi les loisirs sportifs ne bénéficieraient pas des mêmes avantages fiscaux que les centres équestres.

Le député Denis Masséglia, parrain de l’amendement sur l’esport, rejette les allégations d’un cadeau fiscal, soulignant que l’objectif était de rectifier l’inégalité des taux de TVA pour les billets d’événements entre les sports traditionnels et l’esport : « C’est tout l’inverse. La billetterie des événements sportifs et culturels était à 5,5 % contre 20 % pour les compétitions e-sport. C’était une inégalité que l’amendement visait à réparer. Si on veut pratiquer l’e-sport, le matériel et les jeux vidéo restent à 20 % de TVA. »

Les centres équestres, soutenus par Freddy Sertin, cherchent à revenir au taux de TVA de 5,5 % d’avant 2013, en alignement avec la révision de la directive de l’UE en avril 2022.

Cédric Guelle, Directeur Général Délégué d’UrbanSoccer, gestionnaire de 31 centres de football à cinq et de padel, remet en question la cohérence du système de TVA. Il souligne la disparité de la taxation : « Laser game, trampoline, accrobranche ont une TVA à 10 % car considérés comme récréatifs. Le trampoline est pourtant une discipline olympique. C’est la même chose pour les stations de ski. Le bowling, lui, est considéré comme un sport donc est à 20 %. »

Les tentatives de l’USC pour aborder ce problème avec Bercy n’ont pas abouti.

L’USC estime une perte fiscale potentielle annuelle de 250 millions d’euros pour l’État si la TVA est réduite à 10 %. Le Ministère de l’Économie et des Finances n’a pas répondu aux demandes de commentaire.

Le secteur soutient que la perte de recettes fiscales serait compensée par des économies liées à la santé en raison d’une augmentation de l’activité physique. Magali Chaumont, Déléguée Générale de la Fédération Nationale des Entreprises des Activités Physiques de Loisirs (FNEAPL), critique l’incohérence entre le discours du gouvernement sur la promotion du sport et les décisions récentes.

Une étude de 2018 du ministère des Sports et de l’OCDE suggère qu’une dépense publique de 2,25 € par habitant en faveur des sports et des loisirs pourrait entraîner des économies de santé annuelles de 400 millions d’euros après 10 ans et de 1,2 milliard d’euros après 32 ans. Cependant, la corrélation entre la réduction de la TVA, la baisse des prix et l’augmentation de la participation n’est pas garantie.

Malgré les incertitudes, certains soutiennent qu’une réduction de la TVA pourrait faciliter un accès plus large à ces activités. UrbanSoccer suggère que bien que cela ne conduirait pas nécessairement à une baisse immédiate des prix, cela permettrait d’investir pour développer des installations sportives et attirer de nouveaux participants.

À lire sur l’équipe 💰

Retrouvez, tous les matins, le meilleur de l’actualité du sport business dans notre newsletter :
le Café du Sport Business